Mentions légales

Mentions légales
Ce site est la propriété de : L’institut de beauté « il etait une fée ».
iletait-unefee.fr – 5, Bis rue du 8 mai 1945 – 51 110 Warmeriville – Tél. : 03 26 47 72 14

SIRET (siege) : 52179323200021

Directrice de la publication : Madame Emilie Grosse

Site hébergé sur OVH

SIRET (siege) : 42476141900045

Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété exclusive de la société « il etait une fée », citée ci-dessus, habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.

S’agissant des photographies reproduites sur le présent site et conformément aux dispositions de l’article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, leurs auteurs sont : Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l’autorisation préalable et écrite de la société « il etait une fée », est expressément interdit.

Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Seul le tribunal de REIMS sera compétent.

Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d’auteur et notamment avec mention de l’auteur de l’œuvre reproduite.

Utilisation des cookies

Un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation lors de vos visites sur notre site.

Le cookie est un bloc de données qui nous sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

Nous utilisons ces données afin d’améliorer l’agréabilité et la fonctionnalité de notre site et de nous aider à vous fournir des informations et services de meilleure qualité.

Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de cookies.

Liens hypertextes

Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites.

La société « il etait une fée » – iletait-unefee.fr ne peut être tenue pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites.

Responsabilités

La société « il etait une fée » met en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

« il etait une fée » n’assure et/ou n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site.

En aucun cas « il etait une fée » – iletait-unefee.fr ne peut être tenue responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

Application et modifications des présentes conditions

Les présentes conditions d’accès au site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.

Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment.

Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

Conception et production :

Suivi de conception, Développement et Référencement naturel par Antony PACITTI Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art.